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1. Éditeur du site

Le site institutlibre.org est édité par LEARNING MANAGEMENT SYSTEM STUDIO, sous la marque Institut Libre. Site de l’éditeur : lmsstudio.org.

• Dénomination sociale : LEARNING MANAGEMENT SYSTEM STUDIO
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle — SARL U
• Capital social : 1 000 000 FCFA
• RCCM : TG-LFW-01-2024-B13-01620
• Identifiant fiscal — NIF : 1002046962
• Référence CFE : CFE 06953PM2024
• Siège social : Sagbado Agotimé, Lomé, Togo
• Représentant légal et directeur de publication : ADEDJE-DOGLAN Komla
• Contact de l’éditeur : bonjour@lmsstudio.org · +228 90 99 94 94
• Contact Institut Libre : bonjour@institutlibre.org · +228 79 79 03 04

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd. Les informations légales et coordonnées actualisées de l’hébergeur sont disponibles sur son site officiel.

3. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, marques, programmes, vidéos, photographies et ressources pédagogiques publiés sur ce site sont protégés. Toute reproduction, adaptation ou diffusion non autorisée est interdite, sauf exception prévue par la loi ou accord écrit préalable.

4. Responsabilité et disponibilité

Institut Libre veille à l’exactitude des informations publiées, sans garantir l’absence permanente d’erreur. Les programmes, prix, dates et disponibilités peuvent évoluer. Les informations contractuelles affichées au moment de la commande prévalent.

5. Droit applicable

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